Opérations en monnaies étrangères et opérations intracommunautaires.
I – Une entreprise effectue les opérations suivantes :
04/01 : ventes de produits finis 10 000 € à un client allemand ;
ventes de produits finis 15 000 GBP à un client britannique.
Taux mensuel douanier : 1 GBP = 1,293 €.
05/02 : règlement des deux clients.
Cours publié par la BDF : 1 GBP = 1,306 €.
Les clients ont communiqué leur numéro d’identification intra.
II – Une entreprise française acquiert des marchandises en Italie pour 15 000 €.
01/06 : réception des marchandises,
12/06 : facturation,
02/09 : règlement.
III – Une entreprise française acquiert des matières premières en Angleterre pour 15 700 GBP.
10/02 : réception des matières,
21/03 : facturation 1 € = 0,6253 GBP,
15/04 : règlement 1 € = 0,6185 GBP.
IV – Une entreprise française effectue les opérations suivantes :
05/07 : exportation de marchandises à un client américain 7 500 $,
importation de marchandises fournisseur US 2 000$,
1 € = 1,0074 $.
07/08 : règlements
1 € = 1,0046 $.
IV – Un contrat de vente de 10 000 $ portant sur des marchandises a été conclu le 20/09, avec un versement d’un acompte de 20 % du montant HT (1$ = 1,03 €). Le 13/10 Envoi de marchandises et facturation (1 $ = 1,05 €). Le 13/12, encaissement du solde de la facture (1 $ = 1,10 €).
V – Une entreprise fait l’acquisition d’une machine-outil aux USA pour 12 000 $. Le paiement se fait à 30 jours fin de mois. Le 15/10, la machine arrive en France (1 $ = 1,05 €). Le transitaire acquitte la TVA correspondante pour le compte de l’acheteur et facture les éléments suivants :
Droits de douane :...................................................... 200 €
TVA acquittée :...................................................................
Commission : ............................................................... 80 €
TVA sur commission :.........................................................
Net à payer :.........................................................................
Le règlement se fait au 30/11 (1 $ = 1,09 €).
VI – Le 22/9, versement de 1 000 $ pour une commande de marchandises à un fournisseur US (1 $ = 1,04 €). Le 13/10, réception des marchandises et de la facture 5 000 $ (1 $ = 1,05 €). Le 14/10 paiement du transitaire :
Droits de douane :...................................................... 120 €
TVA acquittée :...................................................................
Commission :................................................................ 60 €
TVA sur commission :.........................................................
Net à payer :.........................................................................
VII – Vente à 1 client japonais de produits finis 1 000 000 JPY :
15/11 : 1 € = 102,48 JPY,
31/12 : 1 € = 101,32 JPY,
15/02 : règlement 1 € = 101,45 JPY.
VIII – Acquisition de marchandises auprès d’un fournisseur anglais de matières 7 500 GBP :
03/10 : livraison et facturation 1 € = 0,6217 GBP (taux mensuel douanier),
04/12 : règlement de la première moitié 1 € = 0,6225 GBP (cours publié par la BDF),
31/12 : inventaire 1 € = 0,6290 GBP (cours publié par la BDF),
01/02 : règlement de la deuxième moitié 1 € = 0,6190 GBP (cours publié par la BDF).
IX – Achat de marchandises auprès d’un fournisseur US pour 12 700 $ :
10/10 : facturation 1 € = 1,0074 $,
31/12 : inventaire 1 € = 1,0046 $,
05/03 : règlement 1 € = 1,0036 $.
X – Vente de produits finis à un client anglais :
14/11 : facturation 12 500 GBP, 1 € = 0,6212 GBP,
18/12 : règlement partiel de 10 000 GBP, 1 € = 0,6195 GBP,
31/12 : inventaire, 1 € = 0,6295 GBP,
02/12 : paiement du solde de la facture 1 € = 0,6217 GBP.