Contrats à long terme

 

 

I – Une entreprise de mécanique s’engage par un contrat à fournir un outillage spécialisé à l’un de ses clients. Le contrat signé en juillet N prévoit la livraison du bien en mai N+2. Les principales étapes de réalisation de l’ouvrage sont les suivantes :

 

5 juillet N : signature du contrat

Prix de vente révisable :....................................... 1 200 000 HT

Coût de revient estimé :.......................................... 950 000 HT

 

31 décembre N : clôture de l’exercice

Coût de production de l’en-cours :......................... 323 000 HT

 

25 juin N+1 :

Acompte versé par le client ;......................................... 500 000

 

31 décembre N+1 : clôture de l’exercice

Coût de production de l’en-cours :............................... 817 000

 

15 mai N+2 : livraison et facturation de l’outillage

Prix de vente définitif :....................................... 1 380 000 HT

Coût de revient définitif :.................................... 1 150 000 HT

 

 

Il est demandé de comptabiliser ces opérations par application de la méthode de l’achèvement. Bilans et comptes de résultat.

 

 

II – Un contrat à long terme est signé au cours de l’exercice N et doit s’achever au cours de l’exercice N+2. Les produits estimés s’élèvent à 20 000 € et les charges estimées à 15 000 €. À la clôture des exercices N et N+1 ne font l’objet d’aucune modification. Les produits contractuels et le coût réel des travaux exécutés et acceptés par le client sont les suivants :

 

 

 

 

L’entreprise retient la méthode de l’avancement. Écritures, bilans et comptes de résultat.

 

 

III – La période d’exécution d’un contrat s’étale de l’exercice N à l’exercice N+2. À la clôture de l’exercice N, l’entreprise ne dispose pas d’éléments suffisamment fiables, en particulier au niveau des charges, lui permettant d’estimer le résultat final. À la clôture de l’exercice N+1, les estimations sont devenues fiables et le résultat final est comptabilisé à l’avancement sur la base des données suivantes :

 

Prix de vente estimé :................................................ 600 000

Charges estimées :..................................................... 500 000

Les produits contractuels et les coûts engagés au titre des N et N+1 sont les suivants :

 

 

 

 

À compter de l’exercice N+1, l’entreprise détermine le pourcentage d’avancement des opérations. Écritures, bilans et comptes de résultat.

 

 

IV – Un contrat est signé en mars N et la livraison est prévue pour septembre N+2. Les données sont les suivantes :

 

Prix de vente estimé :............................................... 32 000 €

Charges estimées :.................................................... 18 000 €

 

À la clôture des exercices N et N+1, ces estimations ne font l’objet d’aucune modification. Les produits contractuels et les coûts réels des travaux exécutés et acceptés par le client sont les suivantes :